1. Informations générales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.force-serenite.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Éditeur du site

Sylvain CHENAY, entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Force et Sérénité
SIRET : 802 760 223 00072
Adresse : 26, Diarnelez – 56320 LE FAOUËT
E-mail : sylvain@force-serenite.com
Téléphone : 06 83 56 61 73

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Directeur de la publication

M. Sylvain CHENAY

Hébergeur
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd
San Francisco, CA 94158, États-Unis
Téléphone : +1 415-639-9034

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Webmaster

Sylvain CHENAY

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2. Propriété intellectuelle et contenu du site

Les textes, images, graphismes, logos, icônes, documents, vidéos et autres éléments présents sur le site www.force-serenite.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à Sylvain CHENAY ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l’un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sylvain CHENAY. Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Sylvain CHENAY s’efforce de les maintenir exactes et à jour, mais ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il en fait.

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Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sylvain CHENAY ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.

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3. Accessibilité

Le site est, en principe, accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des opérations de maintenance, ou en cas de force majeure.

Sylvain CHENAY s’efforcera de rétablir l’accès au site dans les meilleurs délais. Il ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’indisponibilité du site, dans les limites prévues par la loi.

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4. Modification des mentions légales

Sylvain CHENAY se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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5. Données personnelles et cookies

Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs. Les informations relatives à leur utilisation et aux moyens de gérer vos choix sont précisées dans la politique de confidentialité et, le cas échéant, dans le bandeau de gestion des cookies.

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Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux prestations et produits proposés par Sylvain CHENAY, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Force et Sérénité, sur le site www.force-serenite.com.

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Prestataire
Sylvain CHENAY, entrepreneur individuel (EI)
SIRET : 802 760 223 00072
Adresse : 26, Diarnelez – 56320 LE FAOUËT
E-mail : sylvain@force-serenite.com
Téléphone : 06 83 56 61 73
Ci-après dénommé « le Prestataire ».

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La prise de rendez-vous ou la commande d’un produit implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Le Client est invité à en conserver un exemplaire.

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Article 1 – Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent aux prestations et produits proposés par le Prestataire sur le site www.force-serenite.com, notamment :

• les séances de Reiki ou d’accompagnement, au cabinet ou à distance ;

• les ateliers et formations ;

• les programmes et contenus numériques, tels que des livres électroniques ou des formations en ligne.

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Les caractéristiques, tarifs et modalités propres à chaque prestation ou produit sont précisés sur la page correspondante, au moment de la réservation ou de la commande.

Le Prestataire peut modifier les présentes conditions. La version applicable est celle portée à la connaissance du Client au moment de sa réservation ou de sa commande.

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Article 2 – Informations relatives aux prestations

Les informations présentes sur le site, dans les livres numériques et dans les programmes ne se substituent pas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical. Elles ne dispensent pas de consulter un médecin ni de suivre ses recommandations.

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Sylvain CHENAY ne pose pas de diagnostic médical et ne prescrit, ne modifie ni ne remplace un traitement. Le Client doit demander conseil à un professionnel de santé avant toute décision relative à sa santé et ne doit jamais interrompre ou modifier un traitement sans l’avis de son médecin.

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Les prestations proposées relèvent du bien-être et de l’accompagnement. Elles ne constituent pas des actes médicaux ou paramédicaux et ne garantissent pas un résultat particulier.

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Article 3 – Commandes et réservations

3.1 Produits et contenus numériques

Les produits numériques proposés à la vente — notamment les livres électroniques et les formations — sont accessibles selon les modalités indiquées sur leur page de présentation ou communiquées lors de la commande. Le cas échéant, un lien de téléchargement ou d’accès est transmis sur la page de confirmation et/ou par e-mail.

Avant de commander, le Client doit vérifier qu’il dispose de l’équipement, de la connexion et des logiciels nécessaires à l’accès au contenu.

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3.2 Consultations et séances

Les séances peuvent être réservées par téléphone ou par e-mail à sylvain@force-serenite.com, selon les modalités indiquées par le Prestataire.

Pour une séance à distance, le Client doit disposer d’une connexion Internet ou d’une ligne téléphonique adaptée au moyen de communication convenu. Il doit également transmettre les informations nécessaires à l’organisation du rendez-vous.

Les modalités d’annulation, de déplacement ou de retard sont communiquées au Client lors de la réservation ou dans la confirmation du rendez-vous.

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Article 4 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros et selon les modalités précisées au moment de la commande ou de la réservation. Le prix applicable est celui communiqué au Client avant son engagement.

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Séances au cabinet : le paiement est effectué le jour de la prestation, selon les moyens de paiement proposés par le Prestataire : espèces, chèque à l’ordre de Sylvain CHENAY ou carte bancaire, si ce moyen est disponible.

Séances à distance : le paiement peut être demandé à l’avance par paiement en ligne, virement bancaire ou chèque, selon les modalités communiquées lors de la réservation.

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Le Client s’engage à être présent et disponible à l’heure convenue. En cas de retard ou d’empêchement, il est invité à prévenir le Prestataire dès que possible.

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Les modalités de déplacement ou d’annulation d’un rendez-vous sont celles communiquées au Client lors de la réservation. Elles ne peuvent priver le Client des droits qui lui sont reconnus par la loi.

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Le Client s’engage à adopter un comportement respectueux pendant la prestation. Le Prestataire peut interrompre celle-ci en cas de comportement inapproprié ou de mise en danger, sans préjudice des droits prévus par la loi.

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Article 5 – Droit de rétractation

5.1 Prestations de services réservées à distance

Lorsque le Client consommateur conclut un contrat à distance, il dispose en principe d’un délai de rétractation de quatorze jours, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Si le Client demande expressément que la prestation commence avant la fin de ce délai, des règles particulières peuvent s’appliquer. Lorsque la prestation est pleinement exécutée avant la fin du délai, la perte du droit de rétractation suppose notamment le consentement préalable exprès du Client et sa reconnaissance de cette perte.

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Pour exercer son droit de rétractation, le Client peut adresser une déclaration claire exprimant sa décision à :

Sylvain CHENAY
26, Diarnelez – 56320 LE FAOUËT
E-mail : sylvain@force-serenite.com

Il est préférable d’utiliser un écrit permettant de conserver une preuve de la demande.

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5.2 Contenus numériques

Pour un contenu numérique fourni sans support matériel, le droit de rétractation peut être perdu lorsque son exécution commence avant la fin du délai de rétractation, si le Client a donné son consentement préalable exprès, reconnu qu’il perdra son droit de rétractation et reçu la confirmation requise. Ces conditions doivent être recueillies au moment de la commande. (legifrance.gouv.fr)

En conséquence, une mention générale indiquant que les produits numériques ne sont « ni remboursables ni échangeables » ne remplace pas les formalités applicables au droit de rétractation.

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Article 6 – Données personnelles

Les données personnelles communiquées par le Client sont utilisées pour traiter les demandes, gérer les réservations et commandes, assurer le suivi des prestations et, lorsque la réglementation le permet, envoyer des informations ou offres commerciales.

Les informations détaillées concernant les traitements, leurs finalités, leur durée de conservation, les destinataires et les droits des personnes concernées figurent dans la politique de confidentialité du site.

Pour toute demande relative à ses données personnelles, le Client peut écrire à : sylvain@force-serenite.com.

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Article 7 – Propriété intellectuelle

Le site www.force-serenite.com, ainsi que ses textes, images, graphismes, logos, documents, livres numériques, formations et autres contenus, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Sylvain CHENAY est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

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Article 8 – Réclamations et médiation

En cas de difficulté, le Client est invité à adresser d’abord une réclamation écrite à Sylvain CHENAY à l’adresse sylvain@force-serenite.com, afin de rechercher une solution amiable.

Si le litige n’a pas pu être résolu directement, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation dont relève le Prestataire, sous réserve de remplir les conditions de recevabilité.

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Médiateur de la consommation :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT SAS (MED CONSO DEV)
Centre d’Affaires Stéphanois
Immeuble l’Horizon – Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 SAINT-ÉTIENNE
Site de saisine : https://www.medconsodev.eu/

La saisine du médiateur doit être effectuée selon les modalités indiquées sur son site. (medconsodev.eu)

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Article 9 – Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige avec un consommateur, les règles légales de compétence des tribunaux s’appliquent.

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Avertissement relatif à la santé

Les prestations et contenus proposés par Force et Sérénité ne remplacent pas l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel de santé. En cas de grossesse, de pathologie ou de situation de santé particulière, le Client est invité à demander conseil à son médecin avant la prestation.

Le Client ne doit jamais interrompre, modifier ou retarder un traitement médical sur la base d’informations ou de recommandations issues du site, d’un livre numérique, d’un programme ou d’une séance.